تونس- التونسيون

في تصريح خاص لموقع “التونسيون” قال الخبير المالي المنصف بوسنوقة لقد تابعت بكل اهتمام النقاشات التي تلت نشر مشروع قانون المالية 2021. و ما لفت انتباهي هو الهجوم اللامعقول على الخيارات التي اعتمدت في قانون المالية وتجويل المسؤولية الكاملة لوزير الاقتصاد و المالية والاستثمار الخارجي.

وتابع قائلا: بادئ ذي بدء وحسب راي المتواضع فان هذا القانون وقع اعداده قبل تسمية الوزير الحالي واكيد انه زكاه ببعض القرارات التي أراها ناجعة لتنشيط ودفع التنمية. وشخصيا اري وان هذا القانون يتضمن ارادة طمأنة الى المؤسسات والأشخاص الخاضعين الى الاداء مفادها ان الدولة تقدر نجاعة خفض نسب الاداء وتوسيع قاعدته لدفع الاستثمار و المشاركة الناجعة في تنشيط الاقتصاد.

كما نوه  بوسنوقة بتبني الوزير الجديد لقانون المالية وعزمه على انجاز المخطط وبلوغ الاهداف. مشيرا الى أنه يشاطر الوزير  الراي لان المعرفة والتقنية والخبرة لا تملك الا من أصحابها ونحن في تونس في حاجة الى من يتحمل مسؤوليته كاملة ومن يؤمن بقدراته وقدرات بلاده و شعبه ويخطط لبلوغ الأهداف المرسومة.

كما شدد الخبير المالي بوسنوقة على ان تونس مرت منذ الاستقلال بصعوبات كبيرة وعرف مسؤولي البلاد كيف يتخطوها ويوصلون البلاد الى بر الامان. وبالمناسبة يعتبر بوزنوقة انه يدعم توجه الوزير ويعتبر ان تونس لها من الطاقات ما يمكنها من الوصول الى بر الامان وهي في انتظار الارادة السياسية القوية لاتخاذ القرارات الجريئة.

وننشر في ما يلي بالفرنسية تحليلا ملخصا لأهم بنود قانون المالية بقلم الخبير المالي المنصف بوسنوقة  يبرز من خلاله اهمية الفصول في مشروع قانون المالية و التي يعتبرها حافزا للمستثمرين لإعطاء الثقة في هذه الحكومة، فضلا عن مقاربة نقدية لبعض الفصول التي يمكن تداركها في مجالات اخرى.

APPRECIATION CRITIQUE DES BUDGETS

 

RECTIFICATIF DE 2020 ET INITIAL DE 2021

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La lecture des projets de budgets rectificatif de 2020 et initial de 2021, déposés au Parlement le 14 octobre 2020, nous permet de déceler que la vision sous-jacente du nouveau gouvernement est de réaliser les trois objectifs primordiaux suivants :

 

• L’assainissement de la situation financière de l’Etat par l’apurement du passif cumulé

 

• Le redressement économique afin de contrecarrer les effets de la crise conjoncturelle liée en grande partie par la répercussion de la propagation du COVIS 19

 

• L’atténuation de l’impact négatif de la crise sur les couches sociales les plus vulnérables

 

Notre appréciation des projets de budgets préparés en grande partie par le gouvernement précédent et révisés, finalisé et relooké par le nouveau gouvernement va s’appuyer sur l’analyse des moyens mis en œuvre et des ressources mobilisées. Ces derniers sont-ils en mesure d’atteindre les objectifs escomptés ?

 

Les éléments de réponses sont exposés dans le tableau ci-après qui dégage les points forts et les points faibles des projets de budget :

 

 

 

 

 

 

 

POINTS FORTS		POINTS FAIBLES
–
I/ La pertinence de l’assainissement financier :		I/ L’insuffisance de la transparence des comptes de
		l’Etat :
Il est très important de procéder à une entreprise
d’assainissement totale du budget au lieu de se fixer ?		1.  Au niveau de l’objectif de l’assainissement
comme précédemment, sur un ciblage d’un équilibre		financier :
basé sur un déficit budgétaire réduit par l’artifice du
	2

 

report et qui s’avère durant la phase d’exécution assez précaire et forcément révisable. Ce choix stratégique est d’autant plus pertinent qu’il intervient dans une conjoncture de crise universelle et généralisée qui rend plus tolérable ce genre de dérapage, à condition de disposer d’un plan clair et réaliste de rétablissement à moyen terme. Cette option de politique budgétaire permettrait de réaliser les objectifs suivants :

 

• Crédibiliser l’Etat en honorant ses engagements envers ses créanciers publics et privés

 

• Présenter un budget plus transparent par l’apurement des passifs cumulés.

 

• Redressement des entreprises créancières qui sont en devenues en difficulté financière et économique du fait du retard de paiement.

 

• Injecter de nouvelles liquidités au secteur bancaire par le règlement des dettes des entreprises publiques et privées.

 

II/ L’impératif de l’action pour le redressement économique :

 

L’adoption comme hypothèse de base de cibler un taux de croissance du PIB à 4%, après une dépréciation historique estimé à 7,4%, dénote de la volonté du nouveau gouvernement de redresser la situation économique, lourdement impactée par les effets du COVID 19.

 

Les moyens mis en œuvre pour atteindre cet objectif sont d’ordre budgétaire et fiscal.

 

Sur le plan fiscal :

 

En sus des mesures fiscales adoptée dans le cadre de la lutte contre la propagation de la répercussion du COVID 19 insérées dans le cadre des décrets-lois adoptés par le gouvernement précédent et dont la concrétisation pour une grande partie incombe au nouveau gouvernement, nous dénombrons plusieurs mesures fiscales adoptées dans ce sens, que ce soit au niveau du projet de loi sur la dynamisation de l’économie qu’au niveau du projet de loi de finances 2021. A cet égard nous retenons les mesures phares suivantes :

 

• Permettre aux sociétés de la réévaluation des immeubles bâtis et non bâtis inscrits à leurs bilans selon leur valeur réelle avec le bénéfice de:

 

• L’exonération de la plus-value de réévaluation de l’IS,

 

Selon les documents des budgets, ce qui est précisé ce sont les montants alloués pour le règlement des dettes de l’Etat et des entreprises publiques, qui sont les suivants :

 

• Une enveloppe de 4.000 DT pour la régularisation des arriérés de l’Etat envers notamment des entreprises publiques, à

 

l’instar de l’ETAP (pour          ) ; de l’Office des

Céréales, pour (                      ) ; de la CEREPT (

pour       ) et de la SNDP (pour      ).

 

Sachant qu’aucun descriptif détaillé et exhaustif ne se rapporte sur l’étendue desdits arriérés.

 

• L’allocation au budget rectification de 2020 d’un montant de 250 MD afin que l’Etat honore ses engagements envers les entrepreneurs de travaux publics ? sans tout de même préciser au moins le montant total de ces créances.

 

• L’allocation au budget de 2021 d’un montant de 147 MD pour le paiement d’une tranche des arriérés de l’administration envers ses fournisseurs public, sans préciser le montant total de ces arriérés.

 

• L’allocation d’un montant de 425 MD à titre de crédit et avance au profit des entreprises publiques, afin qu’elles honorent ses engagements envers ses créanciers.

 

• Il reste que les montants budgétisés à payer aux créanciers de l’Etat non seulement constitue un règlement partiel, mais ils ne couvrent pas l’ensemble des engagements de l’Etat envers ses créaciers. Il y manque notamment :

 

• Les créances des entreprises en matière de crédit d’impôt ;

 

• Les créances des investisseurs en matière des primes et subventions de l’Etat.

 

En définitive, si le principe d’assainissement est un objectif louable, l’impératif constitutionnel et étique de transparence et d’équité exige également une approche plus exhaustive en prenant en compte l’ensemble du passif cumulé et une programmation claire d’un calendrier précis de paiement avec détermination de critère objectifs de priorité dans le temps.

 

II/ La fragilité de l’équilibre budgétaire adopté :

 

 

 

3

 

• ainsi que l’exonération de la plus-value de la cession des immeubles réévaluée dans la limite du montant de la plus-value résultant de la réévaluation.

 

• Soutien des entreprises totalement exportatrices pour reprendre le cours de leur activité pour donner suite à la crise de Covid-19 et l’incitation des investisseurs à la participation dans leur capital.

 

• Allègement de la charge fiscale sur les opérations de première mutation de logements auprès des promoteurs immobiliers et le soutien du secteur de la promotion immobilière et du bâtiment

 

• Régularisation des contraventions et délits douaniers en permettant aux entreprises économiques jugés dans des affaires douanières ou objet d’un PV douanier de se suffire de payer une amende de 10% du montant des droits et taxes exigibles en contrepartie de paiement des taxes et droits exigibles.

 

• Institution d’une mesure portant régularisation des infractions de change relatives à la détention en Tunisie de devises sous forme de billets

 

étrangers et des biens en devises à l’étranger non déclarés,

 

• La consécration d’une trêve fiscale de fait par le renoncement à toute augmentation des taux des impôts et taxes. Au contraire le projet consacre une baisse substantielle du taux général de l’IS de 25% et son remplacement par un taux unifié de 18%

 

• Assouplissement de la législation fiscale en matière de prix de transfert en vue de se rapprocher davantage aux standards de l’OCDE.

 

• L’encouragement de l’épargne à moyen et long-terme à travers les comptes d’épargne en action (CEA) et les contrats d’assurance vie et de capitalisation et ce par l’élévation du plafond déductible de l’assiette de l’IR, de 50.000 D à

100.000 D pour le CEA et de 10.000 D à 100.000

D pour l’assurance vie.

 

Sur le plan budgétaire :

 

• L’austérité budgétaire sui s’est opérée sur les dépenses de fonctionnement a manifestement épargné celles allouées au développement en général et à l’investissement public en particulier : L’augmentation de l’enveloppe

 

• Incertitude au niveau des hypothèses de base

 

Nous n’allons pas discuter les hypothèses qui dépendent de la politique volontariste du gouvernement, telle que le ciblage d’un taux de croissance de 4% au titre de l’année 2021 qui est basé notamment sur l’hypothétique condition de la reprises de l’activité dans les secteurs de l’énergie et de phosphate actuellement bloqué. Mais des questions peuvent se poser à l’égard de variables exogènes, telles que le prix du baril de pétole fixé à 45 Dollars ainsi que le taux de change du dinar par rapport au dollars américain fixé à 2,800. A notre avis, les auteurs du budget ont adopté sur ces plans le scénario le plus optimiste.

 

• En ce qui concerne le cours du baril de pétrole : Si l’on sait que les prix ont chuté de près de 40% durant l’année 2020 suite à la baisse drastique de la demande mondiale de plus que 50%, avec l’enregistrement d’une récession historique de -4,4%, il n’est pas du tout à fait certain que la reprise de la demande mondiale induite par une reprise de la croissance mondiale de 5,2% n’engendre qu’une augmentation du cours du baril de l’ordre de 3 Dollars seulement.

 

Sans sombrer dans le pessimisme, la lecture la plus réaliste envisage un rétablissement du cours à son niveau de 2019 pour qu’il soit fixé à 65 Dollars.

 

• En ce qui concerne le taux de change du dollar et des autres monnaies étrangères, les hypothèses adoptées tablent sur une stabilisation de ces cours par rapport à 2020. Elles méconnaissent non seulement les autorités étrangères peuvent changer de politiques qui influence les termes de change entre le dollars et l’euro, sachant que les performances actuelles du dinar par rapport au dollar ont bien bénéficié des termes actuels de change entre le dollar et l’euro. En

 

plus, même sur le plan interne l’hypothèse de stabilisation ne semble pas concordante avec les nouvelles données du budget de 2021 qui se caractérise par :

 

• Une demande record de financement en devises, dont la partie non identifiée de l’ordre de 10.000 MD sont à prélever sur le marché international, dans un contexte de notation souveraine en perspective baissière.

 

 

 

4

 

alloué  aux  dépenses  de  développement  en				–   Un service de la dette at titre de 2021 de
passant de 6773 MD en 2020 à 7148 MD.				15.776  MD,  dont  8.347  en  monnaies
–				étrangères. Lorsqu’on ajoute une reprise de
–   L’allocation de budget supplémentaire de l’ordre				l’importation corrélée à la poursuite de la
de 250 MD au titre de 2020 au profit des				stagnation du secteur touristique, on déduit
secteurs économiques les plus touchés par la				que l’année 2021 va connaître une pression
répercussion du COVID 19.				importante  sur  la  demande  de  devises,
–   Le souci d’encouragement des investissements				constituant donc un facteur incompatible
privés se manifeste à travers :				avec l’hypothèse de la stabilisation des cours
•  L’allocation au nouveau fonds tunisien				de devises étrangères.
d’investissement	d’une	enveloppe	de
73   MD   en	vue	d’honorer	les	Sachant que toute fluctuation dans le sens de la
engagements  de  l’Etat  envers  les				hausse du prix de baril ou des cours de devises
investisseurs bénéficiaires des primes				aura une répercussion négative sur l’équilibre
d’investissements.				budgétaire.

 

• L’allocation d’une   enveloppe   de

200.OOO DT afin d’activer les mesures	2)  Manque de visibilité au niveau de la capacité
COVID au profit des entreprises les plus	du gouvernement à mobiliser les ressources
impactées	nécessaires
–
	Le grand défi qu’affronte le gouvernement actuel est
III/ L’atténuation de l’impact négatif de la crise sur	de pouvoir mobiliser un montant faramineux de
les couches sociales les plus vulnérables	l’ordre de 30.000 MD en l’espace de 14 mois, dont
	déjà 5000 MD non identifié pour clôture l’exercice
–   L’allocation dans le budget rectificatif de 2020 de	2020 et 10.000 DT affectés par défaut au marché
dépenses sociales supplémentaires de l’ordre de	financier international. Sachant qu’il y a toujours des
700 MD pour face aux répercussion du COVID 19	incertitudes à l’égard du montant de 6.313 MD
sur les catégories sociales les plus vulnérable	imputable  à  l’appui  budgétaire,  à  défaut  d’un

• _{La réduction  des  dépenses  globale  de}  nouveau programme signé avec nos bailleurs de

subvention en raison notamment de la baisse du	fonds traditionnels.
prix  de  pétrole,  ne  doit  pas  occulter  une	III/  Impertinence  de  certaines  mesures  fiscales
augmentation substantielle de la subvention des
produits de base passant de 1.800 MD en 2020 à	proposées
2.400 MD projeté pour 2021, dénotant une	Certaines mesures fiscales insérées dans projet de loi
volonté de protéger le pouvoir d’achat en dépit
du  renchérissement  de ces  produits  sur  le	de finances 2021 s’avèrent impertinente compte tenu
marché international	des objectifs affichés par le rapport du budget.

• Les autres  dépenses  d’intervention  d’ordre

social  ont	de  leur  part  substantiellement	1)  L’unification du taux de l’IS est certes une
		mesure  en  parfaite  cohérence  avec  les
augmentée passant de 5.702 MD en 2020 à
		objectifs de	la réforme fiscale		qui vise	la
6.319 MD projeté pour 2021.
		simplification technique et la réduction des
–   L’activation des mesures sociales adoptées par
		taux. Néanmoins, cette entreprise devrait
les lois de finances précédentes au profits de
		tenir  compte  des  réformes  précédentes
certaines catégories, telles que:
		notamment celle qui a fait couler beaucoup
–   L’allocation	d’une enveloppe de 20 MD au
		d’ancre  et	difficilement	acceptés  par		les
« Fonds de garantie des crédits de logement au
		entreprises	concernées,	à	savoir	la
profit des titulaires de revenus irréguliers »
		suppression	du  régime	de	faveur	de
–
		l’exportation  et  son  remplacement  par
–		l’application d’un taux spécifique fixé à 13,5%
		qui devrait rentrer en vigueur à partir de
		2021. Or la proposition d’un taux unique de
		5

 

18% qui devait remplacer entre autres celui

de    13,5%    avant    même    son        application

s’estompe      devant       les      éléments                         de

pesanteurs suivants :

 

• La remise en cause de la sécurité des affaires puisque plusieurs opérateurs tunisiens ou étrangers ont déjà programmé des investissements en se basant au niveau de leur business plan sur un taux d’imposition de 13,5%.

 

• Le changement intempestif du taux est un facteur perturbateur qui joue

 

• l’encontre de l’attractivité du site tunisien et contribue à empoisonner le climat des affaires. Notons que Le domaine de la fiscalité directe de l’exportation

 

était par excellence la principale victime de l’instabilité législative causée soit par des tâtonnements internes ou des pressions externes. Après un changement en 2017 du champ d’application, les entreprises éligibles vont connaître une augmentation substantielle de leurs charges fiscale en passant de 0% ou 10% à 18%. Alors que la solution adoptée par la loi de finances 2019 est de les soumettre au taux de 13,5% afin de concilier entre la politique d’incitation par le bénéfice d’un taux réduit et l’impératifs de ne pas être implantée dans un pays

• fiscalité privilégiée.

 

 

• L’assouplissement brutal de la législation fiscale en matière de prix de transfert

 

• L’exclusion des groupe nationaux sans rétablissement des règles spécifiques abrogées en 2019 ;

 

• L’augmentation excessif des seuils sans prise en compte de la spécificité du contexte économique tunisien

 

–

 

• La remise en cause des incitations fiscales au réinvestissement, à travers

 

• L’institution d’un minimum d’impôt décourageant pour les sociétés soumises à l’IS au taux de 35%, qui sont d’ailleurs les

 

 

6

 

sociétés     qui     contribuent      le     plus                    au

mécanisme       de       réinvestissement                            des

bénéfices que ce soit directement dans la

souscription     au     capital     des                            nouveaux

investissements,  ou  indirectement  par  le

financement    des    SICARS    ou    des                           fonds

d’investissement.

 

• La généralisation du minimum d’impôt exigible quelque soit l’objet de réinvestissement, c-à-d même au sein des secteurs prioritaires, à l’instar de l’agriculture, développement régional ou start up.

 

 

 

 

• La remise en cause du principe de la sécurité juridique par la neutralisation de la prescription

 

 

 

 

 

 

• La transgression du principe de la légalité fiscale par la technique de validation d’une doctrine administrative illégale

 

 

 

 

 

• La remise en cause du principe de la proportionnalité par l’institution d’un taux excessif aux taxes au titre de prestation pour service rendu

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

7

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

–

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

8